Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
Pour la construction d’un nouveau garage détaché au bâtiment situé au 113, chemin du Tour-de-l'...
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Avis publics
Janvier 2022
Novembre 2021
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AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée, à tous les...
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AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, à tous les contribuables de la...
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AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, à tous les contribuables de la...
Octobre 2021
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Avis public dans le cadre de deux demandes de dérogation mineure pour l'immeuble situé au 146...
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Dans le cadre des élections municipales du 7 novembre 2021, vous trouverez l'avis public du...
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Suite à la séance ordinaire du lundi 4 octobre 2021, le conseil municipal a adopté le règlement...
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Suite à l'adoption du 2ième projet de règlement modifiant le règlement de zonage numéro 238 de l...
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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