Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
AVIS PUBLIC
ADOPTION DE RÈGLEMENTS MUNICIPAUX
AVIS PUBLIC est, par les présentes,...
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Avis publics
Octobre 2022
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AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, conformément aux dispositions de l'...
Septembre 2022
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Cette demande concerne la propriété sise au 50, rue du Domaine-Crochetière en la Ville de...
Août 2022
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Le Conseil municipal a adopté lors de la séance extraordinaire du mercredi 20 juillet 2022 :...
Juin 2022
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La demande consiste, si elle est acceptée, à permettre l’installation d’une clôture sise sur le...
Avril 2022
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Relatif à l'achat de produits d'hygiène réutilisables.
Mars 2022
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Relatifs au code d'éthique et de déontologie des élus-es ainsi qu'au traitement des élus-es....
Février 2022
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La demande consiste, si elle est acceptée, à permettre la construction d'une résidence...
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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