Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
Avis public dans le cadre de deux demandes de dérogation mineure pour les immeubles situés au 48...
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Avis publics
Octobre 2021
Septembre 2021
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AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée, à tous les contribuables de la Ville...
Août 2021
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Dans le cadre des élections municipales, cet avis est pour les propriétaires d'un immeuble et...
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Lors des prochaines élections générales municipales, le 7 novembre 2021, les citoyennes et les...
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Avis public dans le cadre d'une demande de dérogation mineure pour l'immeuble situé au 83,...
Juillet 2021
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Lors de la séance ordinaire du lundi 12 juillet 2021, le conseil municipal a adopté les...
Juin 2021
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Avis public dans le cadre d'une demande de dérogation mineure pour un terrain situé sur le 4E...
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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