Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée, à tous les contribuables de la Ville...
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Avis publics
Décembre 2020
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Dans les régions ayant un niveau d’alerte maximale (zone rouge), les séances du conseil doivent...
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Lors de la séance du 14 septembre 2020, les élus municipaux ont adopté les dates des séances du...
Novembre 2020
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Vous trouverez joint l'avis public relativement à l'adoption des règlements 80, 81 et 82....
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À la suite de la consultation écrite tenue durant 15 jours, soit du 12 au 26 octobre 2020...
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Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes :...
Octobre 2020
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Une demande de dérogation mineure pour le bâtiment situé au 1200 route Principale (lot 4 441 659...
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Lors d’une séance ordinaire tenue le lundi 5 octobre 2020, le conseil a adopté le projet de...
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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