Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
Prendre note de la séance extraordinaire qui se tiendra le jeudi 19 décembre à 19h pour adopter...
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Avis publics
Novembre 2019
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Demande de dérogation mineure pour le 3, 4E Rang Est (lot 4 442 510 Ptie).
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Avis public d'une demande de dérogation mineure pour le 860 route Principale (lot 4 441 677).
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Demande de dérogation mineure déposée pour le 248, 16E Avenue du Lac (lots 4 442 408 et 4 442...
Octobre 2019
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Vous trouverez ici l'avis public relativement au calendrier des séances du conseil municipal de...
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Conformément aux dispositions de l'article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale, vous...
Août 2019
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Demande de dérogation mineure est faite par le propriétaire du 1851 rue Béliveau (lot 6 320 964...
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Demande de dérogation mineure déposée pour le 432, 4E Rue (lot 4 441 106).
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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