Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
Suite à la séance du conseil du lundi 5 novembre 2018, les règlements suivants ont été adoptés...
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Avis publics
Novembre 2018
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Journée du registre d'enregistrement pour signifier son opposition à l'adoption du règlement no...
Octobre 2018
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Dérogation mineure pour le 106, 7E Avenue qui sera déposée au conseil du lundi 5 novembre 2018 à...
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Proclamation d'élection de M. Raynald Jean, au poste de conseiller no. 1, suite à l'élection...
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Avis public suite à l'adoption des séances du conseil pour l'année 2019, tel que stipulé à l’...
Septembre 2018
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Résultat des élections partielles du 30 septembre 2018
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Avis public relatif au dépôt du rôle triennal
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Avis public du scrutin en raison des élections partielles du dimanche 30 septembre 2018.
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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