Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
R-55 Personnes habiles à voter pour demande de référendum concernant le systéme de refrigération...
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Avis publics
Février 2018
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R-54 Personnes habiles à voter pour demande de référendum concernant les travaux d'...
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Adoption du projet de règlement relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux...
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Adoption des règlements 50, 51, 52 et 53 relatifs aux fondations autorisées selon les...
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R-48 Personnes habiles à voter pour demande de référendum concernant les infrastructures de la...
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R-47 Personnes habiles à voter pour demande de référendum concernant le prolongement de la 7e...
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R-46 Personnes habiles à voter pour demande de référendum concernant la taxation de l'...
Janvier 2018
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Demande de dérogation mineure à un règlement de lotissement par Mme Réjeanne Beaudoin.
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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