Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
SM-66 Résultat de l'élection municipale.
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Avis publics
Novembre 2017
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SM-64 Résultat du recensement des votes des élections municipales.
Octobre 2017
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Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière de 2018, 2019 et 2020.
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SM-41 Avis public du scrutin des élections municipales.
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Demande de dérogation mineure à des règlements de zonage par Mme Louise Tremblay et le...
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Adoption de R-44 sur le rapport d'attestation de conformité de l'installation septique.
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Adoption des R-28, R-38 et R-39 concernant les frais de financement des règlements d'emprunts,...
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R-43 Personnes habiles à voter, demande de référendum pour services professionnels - réfection...
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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