Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
Étant donné que l’usage du cannabis à des fins récréatives deviendra légal dans l’ensemble du...
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Avis publics
Septembre 2018
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Adoption du règlement no. 59 relatif à la gestion contractuelle lors de la séance ordinaire du...
Août 2018
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En vue de l'élection partielle au poste de conseiller no. 1, voici les informations relatives à...
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Demande de dérogation mineure pour le 1469, route Principale
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Demande de dérogation mineure pour le 47, 3E Avenue du Lac (lot 4 442 365).
Juillet 2018
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Avis public aux propriétaires uniques d’un immeuble, aux occupants uniques d’un établissement d’...
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Avis public d'élection pour le poste de conseiller no. 1 (réservé aux personne qui seraient...
Juin 2018
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Demandes de dérogations mineures aux règlements de zonage par M. Éric Croteau et le restaurant...
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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