Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
Consultations publiques relative aux distances minimales d'un autre bâtiment modifiant le...
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Avis publics
Septembre 2017
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Avis d'élection - déclarations de candidatures.
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Adoption des règlements 35, 36, 37, 38 et 39 sur les véhicules hors-route, l'aménagement des...
Août 2017
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Registre des personnes habiles à voter pour le référendum sur le règlement d'emprunt no. 34...
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Demande de dérogation mineure à un règlement de lotissement pour M. Stéphane Noël.
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Consultations publiques concernant le retrait de l'article relatif aux numéros civiques dans le...
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Adoption des R-30, R-31, R-32, R-33 et R-34 concernant l'achat de couche hygiéniques...
Juillet 2017
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Demande de dérogation mineure à un règlement de lotissement pour Mme Louise Tremblay.
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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