Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
Le rapport financier et le rapport des vérificateurs pour l’exercice terminé le 31 décembre 2019...
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Avis publics
Mai 2020
Avril 2020
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Considérant l’arrêté ministériel 2020-008 publié le 22 mars 2020, qui suspend toute procédure...
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Dépôt du projet de règlement no. 77 relatif au traitement des élus de la Ville de Daveluyville...
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Adoption lors de la séance ordinaire du conseil municipal du lundi 6 avril 2020 du règlement no...
Mars 2020
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Considérant l’arrêté ministériel 2020-008 publié le 22 mars 2020, qui suspend toute procédure...
Janvier 2020
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Avis public informant de l'adoption du règlement no. 75 fixant les taxes, tarifications et...
Décembre 2019
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Adoption du règlement no. 74 relatif au guide de gestion des ressources humaines, lequel...
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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