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Vie municipale

Prochaine séance

Lundi 2 Décembre 2024 - 20:00

Séance du 4 Novembre

Séance du 7 Octobre

  • Entrée en vigueur R-128

    AVIS PUBLIC ADOPTION DE RÈGLEMENTS MUNICIPAUX AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, à tous les...

  • Avis CMQ - R-129

    AVIS PUBLIC À L’ENSEMBLE DES PERSONNES HABILES À VOTER DE LA VILLE : RECOURS POSSIBLE AUPRÈS DE LA COMMISSION...
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AVIS PUBLIC
DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE
423, 3e RUE (LOT 4 441 142)

 

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée, à tous...

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AVIS PUBLIC

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, à tous les contribuables de la Ville de Daveluyville, que le Conseil municipal a adopté, lors de la séance ordinaire du lundi 12 avril 2023, le règlement no. 108 relatif à...

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AVIS PUBLIC
DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE
114, 6E AVENUE DU LAC (LOT 6 501 412)

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée, à tous les contribuables de la ville de Daveluyville, que...

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PDF icon Consultez le R-108 Règlement d'emprunt pour les infras de la 2e et 3e rues (pdf)

AVIS PUBLIC EST DONNÉ
AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DESSECTEURS DESSERVIS PAR LE RÉSEAU D’AQUEDUC ET/OU D’ÉGOUT DE TOUTE LA VILLE DE DAVELUYVILLE

1. Lors d’une séance du conseil tenue le 12 avril 2023, le conseil municipal de...

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Concernant la transformation d'un ancien chalet en remise résidentielle.
Toute personne intéressée pourra se faire entendre à la réunion du 1er mai.

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Consistant à régulariser l'implantation d'un réservoir de propane.
Toute personne intéressée pourra se faire entendre à la réunion du 1er mai.