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Vie municipale

Prochaine séance

Lundi 2 Décembre 2024 - 20:00

Séance du 4 Novembre

Séance du 7 Octobre

  • Entrée en vigueur R-128

    AVIS PUBLIC ADOPTION DE RÈGLEMENTS MUNICIPAUX AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, à tous les...

  • Avis CMQ - R-129

    AVIS PUBLIC À L’ENSEMBLE DES PERSONNES HABILES À VOTER DE LA VILLE : RECOURS POSSIBLE AUPRÈS DE LA COMMISSION...
PDF icon Adoption des R-68 et R-69

Avis public mentionnant l'adoption des règlements no. 68 et 69, lors de la séance ordinaire du 5 février 2019.

PDF icon Avis public - Adoption des règlements 63, 64, 65 et 66

Avis publics suite à l'adoption des règlements no. 63, 64, 65 et 66, lors de la séance ordinaire du lundi 14 janvier 2019.

PDF icon Appel d'offres - Agrandissement et réfection de l'enveloppe extérieure - Centre sportif - Lot 2

La Ville de Daveluyville demande des soumissions pour l'agrandissement et réfection de l'enveloppe extérieuredu Centre sportif de Daveluyville, lot 2.

Les documents d’appel d’offres sont disponibles par l’intermédiaire du Système Électronique d’Appel d’Offres (SEAO), à l’adresse suivante...

PDF icon Avis public - Possibilité de référendum - Ajout d'usage dans la zone M-4
PDF icon R-63 - 2e projet de règlement- Ajout d'usages dans la zone M-4

À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le lundi 3 décembre 2018, le conseil a adopté le second projet de règlement modifiant le règlement de zonage numéro 480 de l’ancienne Ville de Daveluyville laquelle modification porte sur l’ajout d’usage dans la zone M-4.

PDF icon Appel d'offres - Réfection du système de réfrigération - Centre sportif - Lot 1

La Ville de Daveluyville demande des soumissions pour la réfection du système de réfrigération du Centre sportif de Daveluyville, lot 1.

Les documents d’appel d’offres sont disponibles par l’intermédiaire du Système Électronique d’Appel d’Offres (SEAO), à l’...