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Vie municipale

Prochaine séance

Lundi 2 Décembre 2024 - 20:00

Séance du 4 Novembre

Séance du 7 Octobre

  • Entrée en vigueur R-128

    AVIS PUBLIC ADOPTION DE RÈGLEMENTS MUNICIPAUX AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, à tous les...

  • Avis CMQ - R-129

    AVIS PUBLIC À L’ENSEMBLE DES PERSONNES HABILES À VOTER DE LA VILLE : RECOURS POSSIBLE AUPRÈS DE LA COMMISSION...
PDF icon Avis public - Dépôt des états financiers de la Ville de Daveluyville au 31 décembre 2019

Le rapport financier et le rapport des vérificateurs pour l’exercice terminé le 31 décembre 2019, préparés par la firme Roy, Desrochers, Lambert, pour la Ville de Daveluyville, seront déposés devant le conseil lors de la séance ordinaire du conseil le lundi 4 mai 2020 à 20 h. La séance se...

PDF icon Dérogation mineure - 422-424, 426-428, 430-432, 442-444, 443-445, 7E Rue

Considérant l’arrêté ministériel 2020-008 publié le 22 mars 2020, qui suspend toute procédure qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens, y compris toute procédure référendaire qui fait partie du processus décisionnel d’un organisme municipal, toute personne ou organisme...

PDF icon Dépôt du projet de règlement no. 77 relatif au traitement des élus de la Ville de Daveluyville
Projet de règlement no. 77 relatif au traitement des élus

Dépôt du projet de règlement no. 77 relatif au traitement des élus de la Ville de Daveluyville.

La modification du règlement a pour simple but de changer la date de versement de la rémunération des élus pour être un montant deux fois par année au lieu d'un versement mensuel.
Le...

PDF icon Dérogations mineures - 93, 4E Avenue du Lac et 22, 4E Rang Est

Considérant l’arrêté ministériel 2020-008 publié le 22 mars 2020, qui suspend toute procédure qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens, y compris toute procédure référendaire qui fait partie du processus décisionnel d’un organisme municipal, toute personne ou organisme...