Vie municipale

Le rapport financier et le rapport des vérificateurs pour l’exercice terminé le 31 décembre 2019, préparés par la firme Roy, Desrochers, Lambert, pour la Ville de Daveluyville, seront déposés devant le conseil lors de la séance ordinaire du conseil le lundi 4 mai 2020 à 20 h. La séance se...

Considérant l’arrêté ministériel 2020-008 publié le 22 mars 2020, qui suspend toute procédure qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens, y compris toute procédure référendaire qui fait partie du processus décisionnel d’un organisme municipal, toute personne ou organisme...

Dépôt du projet de règlement no. 77 relatif au traitement des élus de la Ville de Daveluyville.

La modification du règlement a pour simple but de changer la date de versement de la rémunération des élus pour être un montant deux fois par année au lieu d'un versement mensuel.
Le...

Adoption lors de la séance ordinaire du conseil municipal du lundi 6 avril 2020 du règlement no. 76 relatif à l’obligation d’installer des protections contre les dégâts d’eau.

Considérant l’arrêté ministériel 2020-008 publié le 22 mars 2020, qui suspend toute procédure qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens, y compris toute procédure référendaire qui fait partie du processus décisionnel d’un organisme municipal, toute personne ou organisme...