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Vie municipale

Prochaine séance

Lundi 2 Décembre 2024 - 20:00

Séance du 4 Novembre

Procès-verbal

Séance du 7 Octobre

Procès-verbal

Entrée en vigueur R-128

AVIS PUBLIC ADOPTION DE RÈGLEMENTS MUNICIPAUX AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, à tous les...
Entrée en vigueur R-126, R-127 et R-129

AVIS PUBLIC ADOPTION DE RÈGLEMENTS MUNICIPAUX AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, à tous les...
Avis CMQ - R-129

AVIS PUBLIC À L’ENSEMBLE DES PERSONNES HABILES À VOTER DE LA VILLE : RECOURS POSSIBLE AUPRÈS DE LA COMMISSION...

Adoption du règlement no. 75 relatif à la taxation 2020

Avis public informant de l'adoption du règlement no. 75 fixant les taxes, tarifications et conditions de perception pour l'année 2020.

Adoption du règlement no. 74 relatif relatif au guide de gestion des ressources humaines, lequel regroupe les conditions de travail et les politiques et pratiques en ressources humaines

Avis public - Adoption du règlement no. 74

Adoption du règlement no. 74 relatif au guide de gestion des ressources humaines, lequel regroupe les conditions de travail et les politiques et pratiques en ressources humaines, lors de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le lundi 2 décembre 2019.

Séance extraordinaire - Adoption des prévisions budgétaires 2020

Prendre note de la séance extraordinaire qui se tiendra le jeudi 19 décembre à 19h pour adopter les prévisions budgétaires 2020 de la Ville de Daveluyville ainsi que le programme triennal en immobilisations 2020-2021-2022.

Dérogation mineure - 3, 4E Rang Est (lot 4 442 510 Ptie)

Demande de dérogation mineure pour le 3, 4E Rang Est (lot 4 442 510 Ptie).

Dérogation mineure - 860 route Principale (lot 4 441 677)

Avis public d'une demande de dérogation mineure pour le 860 route Principale (lot 4 441 677).

Dérogation mineure - 248, 16E Avenue du Lac

Demande de dérogation mineure déposée pour le 248, 16E Avenue du Lac (lots 4 442 408 et 4 442 393) pour autoriser une marge de recul latérale de 0.98 mètre au lieu de 2 mètres.