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Séances du conseil

Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser au Greffe de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séance du 4 Novembre

Séances passées

2024

Séance ordinaire
2 Décembre 2024 		PDF icon Ordre du jour Procès verbal à venir.
Séance ordinaire
4 Novembre 2024 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
7 Octobre 2024 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
9 Septembre 2024 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
19 Août 2024 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
12 Août 2024 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
8 Juillet 2024 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
3 Juin 2024 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
6 Mai 2024 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
8 Avril 2024 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
20 Mars 2024 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
11 Mars 2024 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
5 Février 2024 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
22 Janvier 2024 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
15 Janvier 2024 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal

2024

Avis publics

Prenez connaissance des avis publics suite aux séances du conseil municipal.
Salle du conseil