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Séances du conseil

Les séances du Conseil se tiennent à la Salle communautaire de Daveluyville située au 3, 9e Avenue à Daveluyville.

Veuillez consulter le Règlement numéro 131 relatif à la Régie interne des séances du conseil afin de connaître les règles de conduite des séances. 

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser au Greffe de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séance du 10 Mars

Séances à venir

Séance ordinaire Lundi 7 Avril 2025 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 5 Mai 2025 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 2 Juin 2025 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 7 Juillet 2025 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 11 Août 2025 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 8 Septembre 2025 - 20:00
Séance ordinaire Mercredi 1 Octobre 2025 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 10 Novembre 2025 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 1 Décembre 2025 - 20:00

Séances passées

Séance extraordinaire
17 Décembre 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire - Adoption du budget
17 Décembre 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
2 Décembre 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
4 Novembre 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
7 Octobre 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
9 Septembre 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
19 Août 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
12 Août 2024
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Séance ordinaire
8 Juillet 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
3 Juin 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
6 Mai 2024
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Séance ordinaire
8 Avril 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
20 Mars 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
11 Mars 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
5 Février 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
22 Janvier 2024
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Séance ordinaire
15 Janvier 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal

Avis publics

Prenez connaissance des avis publics suite aux séances du conseil municipal.
Salle du conseil